2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DARTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léger.
DARTOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62128 à Saint-Léger.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DARTOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2015 - 13/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DARTOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/02/2015 - 13/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Léger.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DARTOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Croupes, Saint-Léger (62128) | PC Locaux | ZP60, ZP62 | 53 680 m² | 6 480 m² | 2015/10/13 |
| 24 Rue D Arras, Saint-Léger (62128) | PC Locaux | AB77, AB78 | 2 460 m² | 15 m² | 2015/02/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
