DAMSO - Permis de construire et DP

Cessée
606220507 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/1962

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 25.62A - Décolletage

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DAMSO

DAMSO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thyez.

Profil et organisation

DAMSO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74300 à Thyez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DAMSO
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 25.62A - Décolletage
SIRET du siège
Date de création
01/01/1962

Siège social

Permis de construire et DP de DAMSO

Activité d’urbanisme de DAMSO

DAMSO compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2015 - 10/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DAMSO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/03/2015 - 10/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DAMSO

1 autorisation sur la période 10/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Thyez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DAMSO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DAMSO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DAMSO

Sources des informations sur DAMSO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DAMSO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DAMSO ?
DAMSO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DAMSO ?
Le profil de DAMSO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DAMSO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DAMSO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DAMSO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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