D5D - Permis de construire et DP

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883047664 Société civile immobilière Créée le 06/03/2020

Présentation détaillée de D5D

D5D est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Saint-Vincent.

Profil et organisation

D5D est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54230 à Neuves-Maisons.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
D5D
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/03/2020

Siège social

Permis de construire et DP de D5D

Activité d’urbanisme de D5D

D5D compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2022 - 12/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour D5D, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/02/2022 - 12/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de D5D

1 autorisation sur la période 12/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Saint-Vincent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D5D dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de D5D

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à D5D

Sources des informations sur D5D

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur D5D

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D5D ?
D5D est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D5D ?
Le profil de D5D recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D5D apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D5D concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D5D signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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