2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
1
D4 PROMOTION est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Toulouse.
D4 PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31500 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
D4 PROMOTION compte 13 autorisations recensées sur la période 12/02/2013 - 05/06/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour D4 PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 12/02/2013 - 05/06/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Toulouse. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D4 PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 215 Route De Villate, Eaunes (31600) | PC Logement | AH108 | 2 306 m² | 847 m² | 2023/06/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 21/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Tournefeuille. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint Pierre, Tournefeuille (31170) | PA | AB42, AB43 | — | 2014/05/21 |
8 communes - 5 départements - 4 régions
Toulouse
5 autorisations
Tournefeuille
2 autorisations
Bourges
1 autorisation
Castres
1 autorisation
Clermont-Ferrand
1 autorisation
Eaunes
1 autorisation
Isle
1 autorisation
Saint-Jean
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
