D3C - Permis de construire et DP

Cessée
798600383 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 02/08/2013

Présentation détaillée de D3C

D3C est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Passy.

Profil et organisation

D3C est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74190 à Passy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
D3C
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/08/2013

Siège social

Permis de construire et DP de D3C

Activité d’urbanisme de D3C

D3C compte 1 autorisation recensée sur la période 19/11/2013 - 19/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour D3C, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/11/2013 - 19/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de D3C

1 autorisation sur la période 19/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Passy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D3C dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
51 Impas Des Gures, Passy (74190) PC Mixte ZC164 1 648 m² 687 m² 2013/11/19

Répartition géographique des autorisations de D3C

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à D3C

Sources des informations sur D3C

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur D3C

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D3C ?
D3C est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D3C ?
Le profil de D3C recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D3C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D3C concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D3C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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