CURT LOUIS - Permis de construire et DP

Active
819734039 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/04/2016

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de CURT LOUIS

CURT LOUIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Honoré.

Profil et organisation

CURT LOUIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38350 à Saint-Honoré.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CURT LOUIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de CURT LOUIS

Activité d’urbanisme de CURT LOUIS

CURT LOUIS compte 4 autorisations recensées sur la période 05/12/2019 - 20/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CURT LOUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

05/12/2019 - 20/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CURT LOUIS

4 autorisations sur la période 05/12/2019 - 20/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Honoré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CURT LOUIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CURT LOUIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CURT LOUIS

Sources des informations sur CURT LOUIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CURT LOUIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CURT LOUIS ?
CURT LOUIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CURT LOUIS ?
Le profil de CURT LOUIS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CURT LOUIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CURT LOUIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CURT LOUIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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