2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 77.31Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Siège
Permis de construire et DP
2
CUMA DES VERGELESSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pernand-Vergelesses.
CUMA DES VERGELESSES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 21420 à Pernand-Vergelesses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CUMA DES VERGELESSES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/08/2016 - 01/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CUMA DES VERGELESSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/08/2016 - 01/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pernand-Vergelesses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CUMA DES VERGELESSES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Vergelesses, Pernand-Vergelesses (21420) | PC Locaux | AD377 | 1 198 m² | 68 m² | 2018/06/01 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Vergelesses, Pernand-Vergelesses (21420) | PC Locaux | AD377 | 1 198 m² | 68 m² | 2016/08/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
