2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
CULTURE LOISIRS ENTENTE SPORTS DE SMARVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Smarves.
CULTURE LOISIRS ENTENTE SPORTS DE SMARVE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 86240 à Smarves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CULTURE LOISIRS ENTENTE SPORTS DE SMARVE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/01/2020 - 28/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CULTURE LOISIRS ENTENTE SPORTS DE SMARVE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Smarves. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CULTURE LOISIRS ENTENTE SPORTS DE SMARVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Clorine, Smarves (86240) | DP Locaux | BA40P | 20 m² | 7 m² | 2021/01/28 |
1 autorisation sur la période 21/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Smarves. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Quatre Assiettes - Les Quatre Assiettes, Smarves (86240) | PA | BA40, BA88 | — | 2020/01/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
