CTS - Permis de construire et DP

Active
825144405 Société civile immobilière Créée le 16/12/2016

Présentation détaillée de CTS

CTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Apt.

Profil et organisation

CTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84400 à Apt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de CTS

Activité d’urbanisme de CTS

CTS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2026 - 07/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2026 - 07/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CTS

1 autorisation sur la période 07/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Apt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CTS

Sources des informations sur CTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTS ?
CTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTS ?
Le profil de CTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides