2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CTRE DE L ENFANCE HENRI FREVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chantepie.
CTRE DE L ENFANCE HENRI FREVILLE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 35135 à Chantepie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE DE L ENFANCE HENRI FREVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2021 - 02/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE DE L ENFANCE HENRI FREVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/02/2021 - 02/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Chantepie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE DE L ENFANCE HENRI FREVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue D'hallouvry, Chantepie (35135) | PC Locaux | AH334, AH336 | 40 063 m² | 137 m² | 2023/08/02 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue D'hallouvry, Chantepie (35135) | PC Locaux | AH334, AH336 | 40 063 m² | 67 m² | 2021/02/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
