CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P - Permis de construire et DP

Active
265802272 Centre communal d'action sociale Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P

CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amand-en-Puisaye.

Profil et organisation

CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P est enregistré sous la forme juridique Centre communal d'action sociale, avec un siège déclaré 58310 à Saint-Amand-en-Puisaye.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P
SIREN
Forme juridique
Centre communal d'action sociale
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P

Activité d’urbanisme de CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P

CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P compte 1 autorisation recensée sur la période 09/05/2025 - 09/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/05/2025 - 09/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P

1 autorisation sur la période 09/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Amand-en-Puisaye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17Bis Grande Rue, Saint-Amand-en-Puisaye (58310) DP Locaux D508 2 592 m² 19 m² 2025/05/09

Répartition géographique des autorisations de CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P

Sources des informations sur CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P ?
CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P ?
Le profil de CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTRE COM ACTION SOCIALE SAINT AMAND EN P signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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