CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE - Permis de construire et DP

Active
268501905 Centre communal d'action sociale PME Créée le 01/01/1975

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE

CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Boupère.

Profil et organisation

CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE est enregistré sous la forme juridique Centre communal d'action sociale, avec un siège déclaré 85510 au Boupère.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE
SIREN
Forme juridique
Centre communal d'action sociale
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/01/1975
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE

Activité d’urbanisme de CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE

CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2024 - 14/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/02/2024 - 14/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE

1 autorisation sur la période 14/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Boupère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE

Sources des informations sur CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE ?
CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE ?
Le profil de CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTRE COM ACTION SOCIALE DU BOUPERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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