2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CTRE COM ACTION SOCIALE DE VARCES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varces-Allières-et-Risset.
CTRE COM ACTION SOCIALE DE VARCES est enregistré sous la forme juridique Centre communal d'action sociale, avec un siège déclaré 38760 à Varces-Allières-et-Risset.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE COM ACTION SOCIALE DE VARCES compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2015 - 06/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE COM ACTION SOCIALE DE VARCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Varces-Allières-et-Risset.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE COM ACTION SOCIALE DE VARCES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fontagneux - Rue De La Cha, Varces-Allières-et-Risset (38760) | DP Locaux | AK39 | 1 200 m² | 10 m² | 2015/05/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
