Autorisations en 2021
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chez Berthet, Habère-Poche (74420) | PA | A2362, A2361 | — | 2021/04/07 |
C.T.M. - Permis d'aménager
Active
417811494
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 02/02/1998
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de C.T.M.
C.T.M. est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Habère-Poche.
Profil et organisation
C.T.M. est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74420 à Habère-Lullin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- C.T.M.
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/02/1998
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de C.T.M.
Activité d’urbanisme de C.T.M.
C.T.M. compte 1 autorisation recensée sur la période 07/04/2021 - 07/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour C.T.M., permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/04/2021 - 07/04/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de C.T.M.
1 autorisation sur la période 07/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Habère-Poche.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de C.T.M.
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à C.T.M.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES BOUCANIERS
SIREN 518570023
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
SCI LES AMIS DES CAMPANULES
SIREN 402688162
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
2G CROISSANCE
SIREN 520603853
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI DE LA TOURNETTE
SIREN 531089852
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
GROUPE LALLIARD
SIREN 605720465
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
VAUDAUX EQUIPEMENTS
SIREN 325886059
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur C.T.M.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur C.T.M.
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C.T.M. ?
C.T.M. est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C.T.M. ?
Le profil de C.T.M. recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C.T.M. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C.T.M. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C.T.M. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable