CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
408966521 Association déclarée PME Créée le 18/12/1965

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS

CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moissy-Cramayel.

Profil et organisation

CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77550 à MOISSY-CRAMAYEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Sigle
UFOLEP
Date de création
18/12/1965
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS

Activité d’urbanisme de CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS

CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS compte 4 autorisations recensées sur la période 02/03/2015 - 06/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

02/03/2015 - 06/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS

3 autorisations sur la période 22/07/2016 - 06/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Moissy-Cramayel. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
58 All Edouard Branly La Butte D Arvigny, Moissy-Cramayel (77550) DP Locaux D651 3 091 m² 19 m² 2022/01/06
Rue Edouard Branly La Butte D Arvigny, Moissy-Cramayel (77550) PC Locaux D553, D615P 3 091 m² 174 m² 2017/03/14
Rue Edouard Branly, Moissy-Cramayel (77550) PC Locaux D615P 3 091 m² 176 m² 2016/07/22

Permis d'aménager de CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS

1 autorisation sur la période 02/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Moissy-Cramayel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Moissy-Cramayel (77550) PA 2015/03/02

Répartition géographique des autorisations de CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS

Sources des informations sur CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS ?
CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS ?
Le profil de CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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