2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moissy-Cramayel.
CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77550 à Moissy-Cramayel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS compte 4 autorisations recensées sur la période 02/03/2015 - 06/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/07/2016 - 06/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Moissy-Cramayel. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTE DEP UNION FR OEUVR LAIQU EDUCAT PHYS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 58 All Edouard Branly La Butte D Arvigny, Moissy-Cramayel (77550) | DP Locaux | D651 | 3 091 m² | 19 m² | 2022/01/06 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Edouard Branly La Butte D Arvigny, Moissy-Cramayel (77550) | PC Locaux | D553, D615P | 3 091 m² | 174 m² | 2017/03/14 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Edouard Branly, Moissy-Cramayel (77550) | PC Locaux | D615P | 3 091 m² | 176 m² | 2016/07/22 |
1 autorisation sur la période 02/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Moissy-Cramayel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Moissy-Cramayel (77550) | PA | — | — | 2015/03/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
