CTC DEVELOPPEMENT - Permis de construire et DP

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812315414 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 09/06/2015

Présentation détaillée de CTC DEVELOPPEMENT

CTC DEVELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Annecy.

Profil et organisation

CTC DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74290 à VEYRIER-DU-LAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CTC DEVELOPPEMENT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/06/2015
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de CTC DEVELOPPEMENT

Activité d’urbanisme de CTC DEVELOPPEMENT

CTC DEVELOPPEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2017 - 28/08/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTC DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2017 - 28/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CTC DEVELOPPEMENT

2 autorisations sur la période 23/05/2017 - 28/08/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Annecy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTC DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Jouly Annecy Le Vieux, Annecy (74000) PC Logement AK563, AK564 528 m² 525 m² 2017/08/28
Impas De La Croix Chardon, Argonay (74370) PC Logement AC362 700 m² 140 m² 2017/05/23

Répartition géographique des autorisations de CTC DEVELOPPEMENT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CTC DEVELOPPEMENT

Sources des informations sur CTC DEVELOPPEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTC DEVELOPPEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTC DEVELOPPEMENT ?
CTC DEVELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTC DEVELOPPEMENT ?
Le profil de CTC DEVELOPPEMENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTC DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTC DEVELOPPEMENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTC DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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