Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Pirey, Besançon (25000) | PA | NR86, NR126 | 2 564 m² | 2015/12/28 |
CT INVEST - Permis d'aménager
Active
808983860
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 09/01/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CT INVEST
CT INVEST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
Profil et organisation
CT INVEST est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CT INVEST
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/01/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de CT INVEST
Activité d’urbanisme de CT INVEST
CT INVEST compte 1 autorisation recensée sur la période 28/12/2015 - 28/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CT INVEST, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/12/2015 - 28/12/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CT INVEST
1 autorisation sur la période 28/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CT INVEST
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CT INVEST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
OLYMPIMMO
SIREN 535358238
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
I.D.
SIREN 803024579
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
WANI
SIREN 534628763
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PA
ROMANN
SIREN 889312856
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
MELIS SARL
SIREN 450030895
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
IMMOBOIS-CONCEPT
SIREN 535004733
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
Sources des informations sur CT INVEST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CT INVEST
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CT INVEST ?
CT INVEST est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CT INVEST ?
Le profil de CT INVEST recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CT INVEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CT INVEST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CT INVEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable