Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural De Latour-Bas, Latour-Bas-Elne (66200) | PA | AC301 | 9 177 m² | 2016/07/13 |
CS QUADRAO - Permis d'aménager
Active
824188932
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 02/12/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CS QUADRAO
CS QUADRAO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Latour-Bas-Elne.
Profil et organisation
CS QUADRAO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34500 à Béziers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CS QUADRAO
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 35.11Z - Production d'électricité
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/12/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de CS QUADRAO
Activité d’urbanisme de CS QUADRAO
CS QUADRAO compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2016 - 13/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CS QUADRAO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/07/2016 - 13/07/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CS QUADRAO
1 autorisation sur la période 13/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Latour-Bas-Elne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CS QUADRAO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CS QUADRAO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COOP. ELECTRIQUE DE ST-MARTIN-DE-LONDRES
SIREN 775588460
Même département de siège
108 autorisations
100 PC
8 PD
ECO APEX 9
SIREN 830365151
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
DEV ENR
SIREN 850500422
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
MSE LE VIEUX MOULIN
SIREN 450874300
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
DAJA 160
SIREN 823557459
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DU BOIS DES CORPS
SIREN 504135047
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur CS QUADRAO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CS QUADRAO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CS QUADRAO ?
CS QUADRAO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CS QUADRAO ?
Le profil de CS QUADRAO recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CS QUADRAO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CS QUADRAO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CS QUADRAO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable