CS 77 - Permis de construire et DP

Active
910986330 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 22/02/2022

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CS 77

CS 77 est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sisteron.

Profil et organisation

CS 77 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 20251 à PANCHERACCIA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CS 77
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
22/02/2022
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CS 77

Activité d’urbanisme de CS 77

CS 77 compte 3 autorisations recensées sur la période 04/07/2024 - 04/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CS 77, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/07/2024 - 04/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CS 77

3 autorisations sur la période 04/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sisteron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CS 77 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Gap Proviou, Sisteron (04200) PC Locaux AM25, AM76 12 135 m² 25 m² 2024/07/04
Route De Gap Proviou, Sisteron (04200) PC Locaux AM25, AM76 12 135 m² 25 m² 2024/07/04
Route De Gap Proviou, Sisteron (04200) PC Locaux AM25, AM76 12 135 m² 25 m² 2024/07/04

Répartition géographique des autorisations de CS 77

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CS 77

Sources des informations sur CS 77

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CS 77

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CS 77 ?
CS 77 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CS 77 ?
Le profil de CS 77 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CS 77 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CS 77 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CS 77 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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