2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 64.30Z - Fonds de placement et entités financières similaires
Siège
Permis de construire et DP
2
CROWN ACQUISITION ET PARTICIPATION - C.A.P. est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-les-Bains.
CROWN ACQUISITION ET PARTICIPATION - C.A.P. est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 73100 à Aix-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CROWN ACQUISITION ET PARTICIPATION - C.A.P. compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2013 - 17/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CROWN ACQUISITION ET PARTICIPATION - C.A.P., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/04/2013 - 17/05/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Aix-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CROWN ACQUISITION ET PARTICIPATION - C.A.P. dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Pres Riants, Aix-les-Bains (73100) | DP Logement | BO106 | 1 197 m² | 200 m² | 2013/05/17 |
| 6 Rue Des Pres Riants ""Le Zenith"", Aix-les-Bains (73100) | DP Logement | BO106 | 1 197 m² | 200 m² | 2013/04/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
