2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
BAT PARTICIPATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Bourget-du-Lac.
BAT PARTICIPATION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73420 à Drumettaz-Clarafond.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BAT PARTICIPATION compte 3 autorisations recensées sur la période 02/11/2016 - 11/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAT PARTICIPATION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/11/2016 - 11/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Drumettaz-Clarafond. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAT PARTICIPATION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Du Bocon La Plaisse, Le Bourget-du-Lac (73370) | PC Logement | AY218 | 1 443 m² | 433 m² | 2017/12/11 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Drumettaz-Clarafond (73420) | PC Logement | — | — | 188 m² | 2016/11/02 |
1 autorisation sur la période 11/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Bourget-du-Lac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 260 Chemin Du Bocon La Plaisse, Le Bourget-du-Lac (73370) | PD | AY218 | 1 350 m² | 2017/09/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
