BAT PARTICIPATION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de BAT PARTICIPATION
BAT PARTICIPATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Bourget-du-Lac.
Profil et organisation
BAT PARTICIPATION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73420 à DRUMETTAZ-CLARAFOND.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BAT PARTICIPATION
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/03/1996
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BAT PARTICIPATION
Activité d’urbanisme de BAT PARTICIPATION
BAT PARTICIPATION compte 3 autorisations recensées sur la période 02/11/2016 - 11/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BAT PARTICIPATION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BAT PARTICIPATION
2 autorisations sur la période 02/11/2016 - 11/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Drumettaz-Clarafond. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BAT PARTICIPATION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Du Bocon La Plaisse, Le Bourget-du-Lac (73370) | PC Logement | AY218 | 1 443 m² | 433 m² | 2017/12/11 |
| Adresse Non Renseignée, Drumettaz-Clarafond (73420) | PC Logement | — | — | 188 m² | 2016/11/02 |
Permis de démolir de BAT PARTICIPATION
1 autorisation sur la période 11/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Bourget-du-Lac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 260 Chemin Du Bocon La Plaisse, Le Bourget-du-Lac (73370) | PD | AY218 | 1 350 m² | 2017/09/11 |
Répartition géographique des autorisations de BAT PARTICIPATION
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BAT PARTICIPATION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BAT PARTICIPATION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.