CPV SUN 22 - Permis de construire et DP

Active
791823586 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 13/03/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CPV SUN 22

CPV SUN 22 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montespan.

Profil et organisation

CPV SUN 22 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69760 à LIMONEST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CPV SUN 22
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
13/03/2013
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de CPV SUN 22

Activité d’urbanisme de CPV SUN 22

CPV SUN 22 compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2014 - 01/12/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CPV SUN 22, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/06/2014 - 01/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CPV SUN 22

2 autorisations sur la période 30/06/2014 - 01/12/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Montespan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPV SUN 22 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Villedieu, Sainte-Foy-Saint-Sulpice (42110) PC Locaux C15 27 440 m² 1 127 m² 2014/12/01
Les Artigues, Montespan (31260) PC Locaux ZD175, ZD200 35 592 m² 2 260 m² 2014/06/30

Répartition géographique des autorisations de CPV SUN 22

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CPV SUN 22

Sources des informations sur CPV SUN 22

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CPV SUN 22

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CPV SUN 22 ?
CPV SUN 22 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CPV SUN 22 ?
Le profil de CPV SUN 22 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CPV SUN 22 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CPV SUN 22 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CPV SUN 22 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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