2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
CPV BERNISSE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Chamaret.
CPV BERNISSE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69760 à Limonest.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CPV BERNISSE compte 6 autorisations recensées sur la période 03/02/2014 - 22/03/2021, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CPV BERNISSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 03/02/2014 - 22/03/2021, réparties dans 6 communes, principalement à Chamaret.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPV BERNISSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Segala Sud, Villariès (31380) | PC Locaux | C302, C456 | 15 017 m² | 200 m² | 2017/02/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 6 départements - 3 régions
Chamaret
1 autorisation
Fauch
1 autorisation
Saint-Julien-de-l'Escap
1 autorisation
Saint-Médard-de-Guizières
1 autorisation
Sousceyrac-en-Quercy
1 autorisation
Villariès
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
