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CPV BERNISSE - Permis de construire et DP

Active
517562278 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 18/11/2009

Infos clés

Secteur

Énergie

Activité - Code NAF

NAF 35.11Z - Production d'électricité

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de CPV BERNISSE

CPV BERNISSE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Chamaret.

Profil et organisation

CPV BERNISSE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69760 à Limonest.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CPV BERNISSE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
18/11/2009
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de CPV BERNISSE

Activité d’urbanisme de CPV BERNISSE

CPV BERNISSE compte 6 autorisations recensées sur la période 03/02/2014 - 22/03/2021, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CPV BERNISSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

03/02/2014 - 22/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CPV BERNISSE

6 autorisations sur la période 03/02/2014 - 22/03/2021, réparties dans 6 communes, principalement à Chamaret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPV BERNISSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CPV BERNISSE

6 communes - 6 départements - 3 régions

Communes les plus représentées

Chamaret

1 autorisation

Fauch

1 autorisation

Saint-Julien-de-l'Escap

1 autorisation

Saint-Médard-de-Guizières

1 autorisation

Sousceyrac-en-Quercy

1 autorisation

Villariès

1 autorisation

Demandeurs comparables à CPV BERNISSE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
SIREN 957520901
Même département de siège
65 autorisations 56 PC 1 PA 8 PD
SOC ARMORICIANE D'ENERGIE EOLIENNE -
SIREN 478616311
Même département de siège
57 autorisations 56 PC 1 PA
MOLGAS GREEN MOBILITY
SIREN 487735292
Même département de siège
15 autorisations 15 PC
ELM
SIREN 821375656
Même département de siège
12 autorisations 12 PC
SLR1
SIREN 949501142
Même département de siège
12 autorisations 12 PC
CN'AIR
SIREN 450809835
Même département de siège
11 autorisations 11 PC

Sources des informations sur CPV BERNISSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CPV BERNISSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CPV BERNISSE ?
CPV BERNISSE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CPV BERNISSE ?
Le profil de CPV BERNISSE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CPV BERNISSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CPV BERNISSE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CPV BERNISSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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