CPN - Permis de construire et DP

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810494450 Société civile immobilière Créée le 27/03/2015

Présentation détaillée de CPN

CPN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Penne.

Profil et organisation

CPN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 82800 à VAISSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
CPN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de CPN

Activité d’urbanisme de CPN

CPN compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2015 - 25/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CPN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/08/2015 - 25/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CPN

2 autorisations sur la période 02/08/2015 - 25/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Penne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Penne (81140) PC Locaux BS135 46 m² 24 m² 2016/05/25
Le Village, Penne (81140) DP Locaux BS107, BS106 112 m² 3 m² 2015/08/02

Répartition géographique des autorisations de CPN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CPN

Sources des informations sur CPN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CPN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CPN ?
CPN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CPN ?
Le profil de CPN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CPN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CPN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CPN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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