CPHN - Permis d'aménager

Active
452072119 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 29/01/2004

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CPHN

CPHN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gennes.

Profil et organisation

CPHN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25800 à VALDAHON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CPHN
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/01/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de CPHN

Activité d’urbanisme de CPHN

CPHN compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2020 - 21/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CPHN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2020 - 21/12/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de CPHN

2 autorisations sur la période 04/09/2020 - 21/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Gennes.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
13 Rue Du Crot, Grandfontaine (25320) PA AH168, AH169 8 339 m² 2023/12/21
Rue De La Maltiere, Gennes (25660) PA AB191, AB190 3 056 m² 2020/09/04

Répartition géographique des autorisations de CPHN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CPHN

Sources des informations sur CPHN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CPHN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CPHN ?
CPHN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CPHN ?
Le profil de CPHN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CPHN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CPHN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CPHN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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