2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CPENR DE ROUILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouillac.
CPENR DE ROUILLAC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31500 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CPENR DE ROUILLAC compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2020 - 22/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CPENR DE ROUILLAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/09/2020 - 22/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rouillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPENR DE ROUILLAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Dit Des Romai La Roche, Rouillac (16170) | DP Locaux | YC31 | 13 840 m² | 14 m² | 2023/08/22 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Roche, Rouillac (16170) | PC Locaux | YC31 | 13 840 m² | 18 m² | 2020/09/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
