2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CPAM AM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cannes.
CPAM AM est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 06100 à Nice.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CPAM AM compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2014 - 24/02/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CPAM AM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/03/2014 - 24/02/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Cannes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPAM AM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 365 Boulevard Jacques Monod, Le Cannet (06110) | DP Locaux | AI284 | 10 159 m² | 10 m² | 2014/03/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
