COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU - Permis de construire et DP

Active
398610170 Autres formes juridiques Créée le 06/10/1994

Infos clés

Présentation détaillée de COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU

COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Louveciennes.

Profil et organisation

COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 71000 à Mâcon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
SIRET du siège
Date de création
06/10/1994

Siège social

Permis de construire et DP de COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU

Activité d’urbanisme de COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU

COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 01/02/2021 - 01/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/02/2021 - 01/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU

1 autorisation sur la période 01/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Louveciennes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU

Sources des informations sur COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU ?
COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU ?
Le profil de COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COPROPRIETE 3 RUE RAMBUTEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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