2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Permis de construire et DP
3
COP RES LES HAUTS DE BORDA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bayonne.
COP RES LES HAUTS DE BORDA est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 64500 à Ciboure.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COP RES LES HAUTS DE BORDA compte 3 autorisations recensées sur la période 07/01/2016 - 04/02/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COP RES LES HAUTS DE BORDA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/01/2016 - 04/02/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Bayonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COP RES LES HAUTS DE BORDA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65 Avenue De La Division Lecl, Châtillon (92320) | PC Logement | AH62, AH63 | 1 202 m² | 2 889 m² | 2016/03/02 |
| 7 Rue Antoine Labarthe Et 8 10 12 Rue Gentil Ader, Bayonne (64100) | PC Logement | BR57 | 795 m² | 5 853 m² | 2016/01/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 3 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
