2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.23Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
Siège
Permis de construire et DP
5
COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Gramat.
COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 46000 à Cahors.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE compte 5 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 16/08/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 15/03/2013 - 16/08/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Gramat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Figeac, Gramat (46500) | PC Locaux | C1144, C1158 | 47 302 m² | 50 m² | 2013/07/01 |
| Simonet, Bétaille (46110) | PC Locaux | AL401, AL402 | 10 603 m² | 386 m² | 2013/03/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Gramat
2 autorisations
Bétaille
1 autorisation
Montpezat-de-Quercy
1 autorisation
Puy-l'Évêque
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
