2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Permis de construire et DP
1
CONSTRUCTION VENTE DU JARDIN TANTE PAYS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forcalquier.
CONSTRUCTION VENTE DU JARDIN TANTE PAYS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 04300 à Forcalquier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONSTRUCTION VENTE DU JARDIN TANTE PAYS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2016 - 05/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSTRUCTION VENTE DU JARDIN TANTE PAYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Forcalquier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSTRUCTION VENTE DU JARDIN TANTE PAYS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier De La Tourette, Forcalquier (04300) | PC Mixte | 0G2927 | 1 234 m² | 511 m² | 2016/10/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
