3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.39A - Autre transformation et conservation de légumes
Siège
Permis de construire et DP
2
CONSERVES FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nîmes.
CONSERVES FRANCE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 13150 à Tarascon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONSERVES FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 12/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSERVES FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/02/2013 - 12/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Nîmes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSERVES FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impas Joseph Monier Zac De Greza, Nîmes (30900) | PC Locaux | CT272, CT273 | 4 588 m² | 374 m² | 2015/11/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Jean Bouin, Nîmes (30900) | PC Locaux | DI30, DI35 | 13 705 m² | 285 m² | 2013/02/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.