2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
3
CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES HAUTS DE FRANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Maroilles.
CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES HAUTS DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 80440 à Boves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES HAUTS DE FRANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 29/08/2015 - 10/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES HAUTS DE FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Lillers. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES HAUTS DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 160 Rue Achille Fanien Za De La Haye, Lillers (62190) | PC Locaux | AL771 | 7 258 m² | 21 m² | 2019/08/28 |
3 autorisations sur la période 29/08/2015 - 10/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Maroilles. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Part D En Haut, Maroilles (59550) | PD | A364 | 11 091 m² | 2024/07/10 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Tourbiere, Marchiennes (59870) | PD | C1087 | 1 753 m² | 2022/03/10 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Dame Marguerite Prairie De La Merliere, Maroilles (59550) | PD | B83 | — | 2015/08/29 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
