CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH
CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seebach.
Profil et organisation
CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 67160 à SEEBACH.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/10/1985
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH
Activité d’urbanisme de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH
CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2025 - 06/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH
1 autorisation sur la période 06/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Seebach. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 120 Rue Des Eglises, Seebach (67160) | DP Locaux | 0220 | 2 234 m² | 19 m² | 2025/11/06 |
Permis de démolir de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH
1 autorisation sur la période 30/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Seebach. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 120 Rue Des Eglises, Seebach (67160) | PD | 0220 | 2 234 m² | 2025/10/30 |
Répartition géographique des autorisations de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE DE SEEBACH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.