CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
186707832 Autres formes juridiques PME Créée le 13/11/1985

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM

CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Duntzenheim.

Profil et organisation

CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 67270 à DUNTZENHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
13/11/1985
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM

Activité d’urbanisme de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM

CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2023 - 06/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/02/2023 - 06/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM

1 autorisation sur la période 06/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Duntzenheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Place De L'eglise, Duntzenheim (67270) DP Locaux 01110, 0173 1 304 m² 14 m² 2023/04/06

Permis de démolir de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM

1 autorisation sur la période 13/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Duntzenheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Place De L'eglise, Duntzenheim (67270) PD 01110, 0173 1 304 m² 2023/02/13

Répartition géographique des autorisations de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM

Sources des informations sur CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM ?
CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM ?
Le profil de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE LUTHERIENNE - PAROISSE DE DUNTZENHEIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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