Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Champ De Foire, Moncontour (22510) | PA | AD12, AD13 | — | 2018/07/05 |
CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE - Permis d'aménager
Cessée
777399643
Association déclarée
Créée le 01/01/1901
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE
CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncontour.
Profil et organisation
CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22510 à Moncontour.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1901
Siège social
Permis d'aménager de CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE
Activité d’urbanisme de CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE
CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2018 - 05/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/07/2018 - 05/07/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE
1 autorisation sur la période 05/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Moncontour.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE
SIREN 400944476
Même département de siège
22 autorisations
15 PC
7 PD
ASS DIOCESAINE DE ST BRIEUC
SIREN 777459926
Même département de siège
20 autorisations
17 PC
3 PD
FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD
SIREN 387944796
Même département de siège
19 autorisations
14 PC
5 PD
OGEC DE LAMBALLE
SIREN 777380940
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
1 PA
1 PD
ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR
SIREN 775568884
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
2 PD
LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE POMMERIT
SIREN 777441247
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
Sources des informations sur CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE ?
CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE ?
Le profil de CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONGREGATION ST THOMAS DE VILLENEUVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable