Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 60 Route Des Entremonts, Jacob-Bellecombette (73000) | PD | AL11 | 1 750 m² | 2016/12/12 |
CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY - Permis de démolir
Active
323127126
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1970
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY
CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jacob-Bellecombette.
Profil et organisation
CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73000 à Chambéry.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1970
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY
Activité d’urbanisme de CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY
CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY compte 1 autorisation recensée sur la période 12/12/2016 - 12/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/12/2016 - 12/12/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY
1 autorisation sur la période 12/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Jacob-Bellecombette.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION DU BOCAGE
SIREN 326161478
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LES PAPILLONS D AIX
SIREN 775760960
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LA RIBAMBELLE
SIREN 776481814
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
3 PD
ASSO DIOCESAINE DE MAURIENNE
SIREN 788393999
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
MAISON FAMILIALE RURALE
SIREN 302955182
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SYNDICAT E S F LES KARELLIS
SIREN 329339774
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY ?
CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY ?
Le profil de CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT JOSEPH DE CHAMBERY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable