2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CONGREGAT SOEURS DE ST JOSEPH DE LYON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Gap.
CONGREGAT SOEURS DE ST JOSEPH DE LYON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69001 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONGREGAT SOEURS DE ST JOSEPH DE LYON compte 5 autorisations recensées sur la période 14/04/2022 - 19/09/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGAT SOEURS DE ST JOSEPH DE LYON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/04/2022 - 19/09/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Libourne. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGAT SOEURS DE ST JOSEPH DE LYON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Pins, Gap (05000) | PC Locaux | CV214, CV215 | 33 687 m² | 2 621 m² | 2022/11/17 |
| 82 Rue Biron, Périgueux (24000) | PC Locaux | AM170 | 3 289 m² | 72 m² | 2022/04/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 10/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Gap. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Pins, Gap (05000) | PA | CV375 | 16 138 m² | 2025/07/10 |
3 communes - 3 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
