Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Docteur Louis Sauve, Mayenne (53100) | PD | AI416 | — | 2018/09/11 |
CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE - Permis de démolir
Active
325654903
Association déclarée
Créée le 01/04/1979
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE
CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mayenne.
Profil et organisation
CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 53100 à Mayenne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 86.90D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 86 - Activités pour la santé humaine
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1979
Siège social
Permis de démolir de CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE
Activité d’urbanisme de CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE
CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2018 - 11/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/09/2018 - 11/09/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE
1 autorisation sur la période 11/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Mayenne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS ECOLES LIBRES DE MAYENNE
SIREN 556450039
Même secteur et même département
61 autorisations
37 PC
24 PD
ASSOCIATION EMMAUS DE LA MAYENNE ET DU CASTELBRIANTAIS
SIREN 352682462
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
ADAPEI53
SIREN 775614001
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
ASS IMMACULEE CONCEPTION
SIREN 786256115
Même secteur et même département
6 autorisations
4 PC
2 PD
CLUB ETUDE PROTECT ANIMAUX DE LA NATURE
SIREN 378982268
Même secteur et même département
5 autorisations
3 PC
2 PD
AU FOIN DE LA RUE
SIREN 439553611
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE ?
CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE ?
Le profil de CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONGREG DES FILLES DU ST COEUR DE MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable