2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
CONFORT IMMOBILIER est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Cailloux-sur-Fontaines.
CONFORT IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69890 à La Tour-de-Salvagny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONFORT IMMOBILIER compte 9 autorisations recensées sur la période 21/08/2013 - 07/02/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONFORT IMMOBILIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 21/08/2013 - 07/02/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Cailloux-sur-Fontaines. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONFORT IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Du Palais, Trévoux (01600) | DP Mixte | AE64 | 123 m² | 158 m² | 2019/05/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 25/02/2014 - 25/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Montmerle-sur-Saône. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 590 Chemin Vert, Montmerle-sur-Saône (01090) | PA | AC514 | 3 621 m² | 2022/10/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Jassans Aux Planches, Trévoux (01600) | PA | AB951, AB947 | — | 2014/02/25 |
7 communes - 4 départements - 2 régions
Cailloux-sur-Fontaines
2 autorisations
Trévoux
2 autorisations
La Clusaz
1 autorisation
Loire-sur-Rhône
1 autorisation
Montmerle-sur-Saône
1 autorisation
Mâcon
1 autorisation
Neuville-les-Dames
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
