2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.21A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Siège
Permis de construire et DP
2
COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET DE RECHERCHES ET D'INNOVATIONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saulxures-sur-Moselotte.
COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET DE RECHERCHES ET D'INNOVATIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88290 à Saulxures-sur-Moselotte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET DE RECHERCHES ET D'INNOVATIONS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2013 - 06/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET DE RECHERCHES ET D'INNOVATIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/05/2013 - 06/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saulxures-sur-Moselotte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMPAGNIE D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET DE RECHERCHES ET D'INNOVATIONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 359 Avenue Jules Ferry, Saulxures-sur-Moselotte (88290) | PC Locaux | AB249, AB255 | — | 92 m² | 2022/07/06 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 359 Av Jules Ferry, Saulxures-sur-Moselotte (88290) | PC Locaux | AB249, AB255 | 9 790 m² | 144 m² | 2013/05/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
