Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Breniers, Les Sièges (89190) | PA | E199, E1046 | — | 2019/10/11 |
COMMUNE LES SIEGES - Autorisations d'urbanisme
Active
218903953
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE LES SIEGES
COMMUNE LES SIEGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Sièges.
Profil et organisation
COMMUNE LES SIEGES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 89190 aux Sièges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LES SIEGES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE LES SIEGES
Activité d’urbanisme de COMMUNE LES SIEGES
COMMUNE LES SIEGES compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2019 - 11/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES SIEGES, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
11/10/2019 - 11/10/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE LES SIEGES
1 autorisation sur la période 11/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Sièges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de COMMUNE LES SIEGES
1 autorisation sur la période 11/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Sièges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Breniers, Les Sièges (89190) | PD | E1046 | — | 2019/10/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LES SIEGES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LES SIEGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE D'AUXERRE
SIREN 218900249
Même département de siège
41 autorisations
21 PC
8 PA
12 PD
DEPARTEMENT DE L'YONNE
SIREN 228900015
Même département de siège
38 autorisations
34 PC
4 PD
COMMUNE DE SENS
SIREN 218903870
Même département de siège
28 autorisations
14 PC
7 PA
7 PD
COMMUNE DE JOIGNY
SIREN 218902062
Même département de siège
16 autorisations
11 PC
1 PA
4 PD
COMMUNE DE MIGENNES
SIREN 218902575
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
4 PD
COMMUNE DE SAINT-FLORENTIN
SIREN 218903458
Même département de siège
16 autorisations
4 PC
1 PA
11 PD
Sources des informations sur COMMUNE LES SIEGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE LES SIEGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE LES SIEGES ?
COMMUNE LES SIEGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE LES SIEGES ?
Le profil de COMMUNE LES SIEGES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE LES SIEGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE LES SIEGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE LES SIEGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable