COMMUNE LES EPARGES - Permis de construire et DP

Active
215501727 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Meuse (55)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE LES EPARGES

COMMUNE LES EPARGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Éparges.

Profil et organisation

COMMUNE LES EPARGES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 55160 aux Éparges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE LES EPARGES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE LES EPARGES

Activité d’urbanisme de COMMUNE LES EPARGES

COMMUNE LES EPARGES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2018 - 30/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES EPARGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/11/2018 - 30/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE LES EPARGES

2 autorisations sur la période 26/11/2018 - 30/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Éparges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES EPARGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Van Wezel, Les Éparges (55160) PC Locaux B400 30 m² 27 m² 2021/08/30
Adresse Non Renseignée, Les Éparges (55160) PC Locaux B052 650 m² 85 m² 2018/11/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LES EPARGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE LES EPARGES

Sources des informations sur COMMUNE LES EPARGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE LES EPARGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE LES EPARGES ?
COMMUNE LES EPARGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE LES EPARGES ?
Le profil de COMMUNE LES EPARGES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE LES EPARGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE LES EPARGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE LES EPARGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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