2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE LE PALAIS SUR VIENNE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Palais-sur-Vienne.
COMMUNE LE PALAIS SUR VIENNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 87410 au Palais-sur-Vienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LE PALAIS SUR VIENNE compte 6 autorisations recensées sur la période 04/07/2015 - 28/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE PALAIS SUR VIENNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/07/2015 - 12/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Palais-sur-Vienne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE PALAIS SUR VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Du Stade, Le Palais-sur-Vienne (87410) | PC Locaux | AP31 | — | 150 m² | 2016/10/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement au Palais. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Sauzon, Le Palais (56360) | PA | ZD273 | 2 765 m² | 2021/10/05 |
1 autorisation sur la période 28/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Palais-sur-Vienne. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Jules Ferry, Le Palais-sur-Vienne (87410) | PD | AP132 | 4 602 m² | 2025/07/28 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
