2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNE LE CHATELET SUR SORMONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Châtelet-sur-Sormonne.
COMMUNE LE CHATELET SUR SORMONNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 08150 au Châtelet-sur-Sormonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LE CHATELET SUR SORMONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2023 - 28/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE CHATELET SUR SORMONNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Châtelet-sur-Sormonne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE CHATELET SUR SORMONNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Bis Place De La Mairie, Le Châtelet-sur-Sormonne (08150) | DP Logement | AB26 | 580 m² | 60 m² | 2023/10/17 |
1 autorisation sur la période 28/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement au Châtelet-sur-Sormonne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Tour, Le Châtelet-sur-Sormonne (08150) | PD | AB56 | 815 m² | 2026/07/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
