COMMUNE LE CHALARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
218703106 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1983

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE LE CHALARD

COMMUNE LE CHALARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Chalard.

Profil et organisation

COMMUNE LE CHALARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 87500 LE CHALARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE LE CHALARD
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE LE CHALARD

Activité d’urbanisme de COMMUNE LE CHALARD

COMMUNE LE CHALARD compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2015 - 12/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE CHALARD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/12/2015 - 12/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE LE CHALARD

1 autorisation sur la période 03/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Le Chalard. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE CHALARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Le Chalard (87500) PC Locaux B210 9 516 m² 13 m² 2015/12/03

Permis d'aménager de COMMUNE LE CHALARD

1 autorisation sur la période 12/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Le Chalard. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
17 Rue Du Chateau D'eau, Le Chalard (87500) PA 0B102 5 932 m² 2024/03/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE CHALARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE LE CHALARD

Sources des informations sur COMMUNE LE CHALARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE LE CHALARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE LE CHALARD ?
COMMUNE LE CHALARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE LE CHALARD ?
Le profil de COMMUNE LE CHALARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE LE CHALARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE LE CHALARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE LE CHALARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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