2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNE LE BOUYSSOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cénevières.
COMMUNE LE BOUYSSOU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46120 au Bouyssou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LE BOUYSSOU compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2019 - 17/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE BOUYSSOU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cénevières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE BOUYSSOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pech Merle, Cénevières (46330) | PC Locaux | AE384, AE385 | 13 720 m² | 96 m² | 2023/11/17 |
1 autorisation sur la période 24/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Bouyssou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| As Plots, Le Bouyssou (46120) | PA | 0B220 | 2 270 m² | 2019/05/24 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
