COMMUNE LA HOUSSIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE LA HOUSSIERE
COMMUNE LA HOUSSIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Houssière.
Profil et organisation
COMMUNE LA HOUSSIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88430 à LA HOUSSIERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LA HOUSSIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE LA HOUSSIERE
Activité d’urbanisme de COMMUNE LA HOUSSIERE
COMMUNE LA HOUSSIERE compte 4 autorisations recensées sur la période 15/07/2015 - 14/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LA HOUSSIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LA HOUSSIERE
4 autorisations sur la période 15/07/2015 - 14/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Houssière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LA HOUSSIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 47 Impasse De La Ballastiere, La Houssière (88430) | PC Mixte | D860 | 798 m² | 106 m² | 2023/03/14 |
| Les Pres Du Moulin, La Houssière (88430) | PC Locaux | B468, B1121 | 13 174 m² | 12 m² | 2022/05/06 |
| La Ballastiere, La Houssière (88430) | PC Locaux | D565 | — | 14 m² | 2020/03/04 |
| 71 Rte De La Grande Houssiere, La Houssière (88430) | PC Locaux | D421, D420 | 2 275 m² | 270 m² | 2015/07/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LA HOUSSIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LA HOUSSIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LA HOUSSIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.