COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE
COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Sappey-en-Chartreuse.
Profil et organisation
COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38700 au Sappey-en-Chartreuse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE
COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2024 - 01/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE
2 autorisations sur la période 15/10/2024 - 01/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Sappey-en-Chartreuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Plat Le Plat, Le Sappey-en-Chartreuse (38700) | DP Locaux | AN94 | 3 824 m² | 24 m² | 2025/09/01 |
| 14 Place De L'eglise, Le Sappey-en-Chartreuse (38700) | PC Locaux | AD189, AD188 | 2 940 m² | 156 m² | 2024/10/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.